1. Objet

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2. Accès au site

Le site larosarchitecture.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons, sont la propriété exclusive de LA ROSA ARCHITECTURE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

4. Responsabilités

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

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5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. LA ROSA ARCHITECTURE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le site larosarchitecture.com ne collecte aucune donnée personnelle de ses utilisateurs. Pour toute question relative à la protection des données, l’utilisateur peut contacter LA ROSA ARCHITECTURE via l’adresse e-mail : info@larosarchitecture.com.

7. Modifications des CGU

LA ROSA ARCHITECTURE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur exécution ou à leur interprétation relève de la compétence exclusive des tribunaux de Nice.